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Marques déposées par monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise
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POUSS'PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS'PLUS
Monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1409484
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1997

Présentation de la marque POUSS'PLUS

Déposée le 19 mai 1987 par monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSS'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise domicilié(e) La cour l'Epée, SAINT AUBIN LE BIZAY, 14340 CAMBREMER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque POUSS'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'PLUS est expirée depuis le 19 mai 1997.

Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : POUSS'PLUS , LOMBRINORMANDIE , JARDI-OUI


Monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise) - La cour l'Epée, SAINT AUBIN LE BIZAY, 14340 CAMBREMER. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Engrais naturels et artificiels pour les terres;produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;compositions extinctrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, en particulier humus;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.